Étiquettes

consiglio di stato

Lorsque le roi Charles-Albert de Sardaigne monta sur le trône en avril 1831, il instaura un Conseil d’Etat. Il s’inspira de deux institutions très anciennes: le Conseil du Roi de France, institué au XIe siècle par les Capétiens, et le Consilium nobiscum residens du duché de Savoie, institué en 1430 par le duc Amédée VIII. A cette époque, il était composé du président, du vice-président, de trois présidents de sections (finance, intérieur et justice) et de 34 conseillers, et n’avait qu’une fonction consultative.

A partir de 1889, une quatrième section fut créée pour régler les litiges avec l’administration publique, établissant le système de dualité des ordres de juridiction (l’ordre judiciaire et l’ordre administratif) encore en vigueur de nos jours.

Actuellement, le Conseil d’Etat tire son mandat de la constitution italienne de 1947. Dans le cadre de ses pouvoirs consultatifs, il peut être consulté librement par l’administration centrale ou régionale. Dans le cas des régions, les avis que le Conseil rend sont facultatifs, c’est-à-dire que le demandeur n’est pas obligé de les suivre. Dans certains cas particuliers au niveau central, l’administration est obligée de demander l’avis du Conseil, notamment lorsqu’il s’agit de projets de règlements devant être signés par un ministre ou par le Président de la République.

Le Conseil est composé de 111 membres (le président, 18 présidents de section et 92 conseillers d’Etat), quatre sections consultatives, trois sections judiciaires, une commission consultative spéciale, une assemblée consultative générale composée de tous les membres du Conseil d’Etat et d’une assemblée plénière des sections judiciaires.

Son siège est au Palazzo Spada à Rome, construit en 1540 et rénové en 1632 par Francesco Borromini. Dans la cour d’entrée, l’architecte créa une admirable perspective forcée qui donne l’illusion de distance et de profondeur: sur un sol qui monte, des colonnes diminuent donnant l’impression d’une gallerie longue de 35 mètres, alors qu’elle n’en fait que 8 en réalité, et la statue au bout de l’enfilade ne mesure que 50 centimètres de haut. Borromini fut aidé dans ses calculs par un mathématicien, le père Giovanni Maria da Bitonto.

palazzo spadaLien externe

Publicités