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Traité de Rome

Avant le XVIe siècle, le terme « Europe » était employé avec un sens strictement géographique (au côté de l’Asie et de l’Afrique, puis de l’Amérique) et non politique ou culturel. Pour désigner les bases de notre civilisation, on utilisait plus fréquemment le terme d’Empire d’Occident chrétien par opposition à l’Empire d’Orient byzantin.

Erasme fut peut-être le premier à avancer l’idée d’un grand ensemble politique européen dans son Plaidoyer pour le paix de 1516 en exhortant empereurs, rois et princes, notables, évêques et prêtres à travailler, chacun à sa place, à l’enterrement des conflits qui ravageaient l’Europe depuis des années afin d’y établir une paix définitive. Dans le même temps, la Maison de Habsbourg, sous l’empereur Charles Quint, façonnait une « Union européenne » unifiée politiquement par des guerres, mais aussi par des mariages, en dominant l’Autriche, l’Espagne, la Franche-Comté, les Pays-Bas, Naples et Milan.

Aux Traités de Westphalie en 1648, les grands Etats d’Europe se retrouvèrent pour la première fois autour d’une table de négociation. Et c’est aussi la première fois que furent définies les relations entre les Etats dans le respect de la souveraineté de chacun. Il ne fut plus question comme au Moyen Age d’une chrétienté occidentale unie autour d’une foi commune sous la haute autorité du pape. Chaque monarque était désormais maître chez lui, y compris en matière religieuse selon le principe Cujus regio, ejus religio.

Les philosophes du siècle des Lumières évoquèrent l’idée européenne. En 1713, à la fin de la guerre de Succession d’Espagne, l’abbé de Saint-Pierre s’inspira des négociations du traité d’Utrecht pour concevoir son Projet de paix universelle entre les nations, que Jean-Jacques Rousseau commenta dans ses Extraits et jugements sur le projet de paix perpétuelle en y notant deux idées importantes: associer les États dans leurs relations extérieures, de la même façon que les citoyens sont associés dans l’État et par l’État dans une démocratie, et créer un pacte protecteur de lois internationalement reconnues, auxquelles obéiraient les États signataires du pacte.

Après la redéfinition des frontières européennes lors du Congrès de Vienne de 1815, la Sainte-Alliance fut le premier traité signé par l’ensemble des pays du continent (sauf l’Angleterre et le Vatican) visant à maintenir la paix et la stabilité en Europe par la diplomatie.

Dans son discours d’ouverture au Congrès de la Paix de 1849, Victor Hugo évoqua pour la première fois la formation des « Etats-Unis d’Europe » sur la triple base du suffrage universel, de la circulation des idées et de la circulation économique. Vingt ans plus tard, une année avant la guerre entre la France et la Prusse dont les conséquences, entre autres, provoqueront la Première Guerre mondiale, qui elle-même amènera à la Deuxième Guerre mondiale, il écrivait dans l’introduction au Paris-guide de l’exposition universelle de 1869: « Au vingtième siècle, il y aura une nation extraordinaire. Cette nation sera grande, ce qui ne l’empêchera pas d’être libre. Elle sera illustre, riche, pensante, pacifique, cordiale au reste de l’humanité. (…) Elle s’appellera Europe. »

Après les horreurs de la Seconde Guerre mondiale, l’idée de la formation d’une Union européenne prit réellement forme. En 1946, Winston Churchill relança l’idée d’une « sorte d’Etats-Unis d’Europe ». En 1948, le Congrès de la Haye rassembla les différents partisans de l’unification de l’Europe et, le 5 mai 1949, le Conseil de l’Europe fut institué par le traité de Londres, première tentative vers la construction d’un avenir commun aux nations européennes.

Le 23 juillet 1952 fut fondée la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), basée sur le traité de Paris du 18 avril 1951, d’une durée de 50 ans, signé par la France, l’Allemagne, l’Italie, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas. La CECA fut la première organisation, au niveau européen, basée sur des principes résolument supranationaux.

En 1954, un projet de Communauté européenne de défense (CED) avec la création d’une armée européenne et des institutions supranationales placées sous la supervision du commandant en chef de l’OTAN, lui-même nommé par le président des Etats-Unis, fut rejeté par l’Assemblée nationale française. Cet échec provoqua, dès 1955, des tentatives de relance du processus d’intégration européenne. En 1956, un comité prépara un rapport sur la création d’un marché commun européen qui aboutit à deux projets correspondant aux options retenues par les Etats: la création d’un marché commun généralisé et la création d’une communauté de l’énergie atomique.

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C’est ainsi qu’en 1957, deux traités furent signés à Rome. L’un instituait la Communauté économique européenne (CEE) et l’autre la Communauté européenne de l’énergie atomique (Euratom).

Le traité instituant la Communauté économique européenne, appelé couramment le traité de Rome, constitue l’acte fondateur de la CEE. Il fut signé le 25 mars 1957 dans la salle des Horaces et des Curiaces du Palazzo dei Conservatori au Capitole de Rome, par l’Allemagne, la France, l’Italie, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas. Les délégations s’engageaient ainsi pour la première fois dans un processus irréversible visant notamment à « établir les fondements d’une union sans cesse plus étroite entre les peuples européens. » Les six pays ratifièrent le traité dans la même année et il put entrer en vigueur le 1er janvier 1958.

Le traité et ses dispositions furent modifiés de nombreuses fois, entre autres le 7 février 1992 par le traité de Maastricht qui a renommé la Communauté économique européenne en Communauté européenne, et le 13 décembre 2007 par le traité de Lisbonne qui créa l’Union européenne.

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